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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOS DISTILLERY
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THE OTHER SIDE DISTILLERY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE OTHER SIDE DISTILLERY
TOS DISTILLERY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4352474
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/04/2027
THE OTHER SIDE DISTILLERY de TOS DISTILLERY

Présentation de la marque THE OTHER SIDE DISTILLERY

Déposée le 6 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOS DISTILLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « THE OTHER SIDE DISTILLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOS DISTILLERY domicilié(e) 26 route d'Arras - 62160 - AIX NOULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 587 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURACONSEIL, M. WEMAERE Thierry domicilié(e) 49 RUE du Faubourg de Roubaix - 59000 - LILLE - France.

La marque THE OTHER SIDE DISTILLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE OTHER SIDE DISTILLERY arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

TOS DISTILLERY a également déposé les autres marques suivantes : ARTESIA , HUMULUS , BOUTEFEU , gohelle


TOS DISTILLERY, Société par Actions Simplifiée - 26 route d'Arras - 62160 - AIX NOULETTE - France - SIREN 828587303


EURACONSEIL, M. WEMAERE Thierry - 49 RUE du Faubourg de Roubaix - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Bières ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Whiskys.